Pictogramme Sismique

DAACT Sismique · PPR

Camille Martin

Antibes · Maison neuve · 128 m² · Autoconstruction
57%
Complétude documentaire14 pièces reçues sur 25

6 éléments obligatoires restent manquants.

AcompteFacture payée

FA-2026-0188

Prochaine relance28 juillet 2026

Pièces manquantes

Attestation finaleProduction bloquée

Pièces et règlement total requis

14 éléments affichés
Élément attenduFichier reçuStatutAction
✓
Administratif

Arrêté accordant le permis de construire

Obligatoire · 1 document

arrete_PC.pdf
Validé
✓
Administratif

Plans du dossier de permis

Obligatoire · 1 jeu complet

plans_PC_complets.pdf
Validé
–
Administratif

Déclaration d’ouverture de chantier (DOC)

Facultatif

Aucun fichier
Non transmise
✓
Études techniques

Étude géotechnique de type G2 AVP

Obligatoire hors extension < 50 m² · Décharge possible

etude_G2_AVP.pdf
Validé
!
Études techniques

Étude structure ou note de calcul

Conditionnel · autoconstruction · Décharge possible

Aucun fichier
Manquant
…
Factures et assurances

Facture de terrassement

Obligatoire · 1 document · Décharge possible

facture_terrassement.pdf
À vérifier
!
Factures et assurances

Facture de maçonnerie ou de gros œuvre

Obligatoire · 1 document · Décharge possible

Aucun fichier
Manquant
!
Factures et assurances

Facture de charpente ou de toiture

Obligatoire · 1 document · Décharge possible

Aucun fichier
Manquant
✓
Factures et assurances

Décennale de l’entreprise de terrassement

Obligatoire · activité et période concordantes · Décharge possible

decennale_terrassement.pdf
Validé
…
Factures et assurances

Décennale de l’entreprise de maçonnerie

Obligatoire · activité et période concordantes · Décharge possible

decennale_maconnerie.pdf
À vérifier
!
Attestations chantier

Attestation ENRGETIC SM1 — terrassement et fondations

Obligatoire · signée et rattachée au projet · Décharge possible

Aucun fichier
Manquant
!
Attestations chantier

Attestation ENRGETIC SM2 — élévations et maçonnerie

Obligatoire · signée et rattachée au projet · Décharge possible

SM2_non_signee.pdf
Incomplète
!
Attestations chantier

Attestation ENRGETIC SM3 — charpente et toiture

Obligatoire · signée et rattachée au projet · Décharge possible

Aucun fichier
Manquant
!
Attestations chantier

Attestation ENRGETIC SMFIN — contrôle final

Obligatoire · fin de chantier · Décharge possible

Aucun fichier
Manquant